Conditions générales de vente

 

  1. Introduction

 

Les présentes conditions générales de vente régissent l'utilisation de la boutique en ligne Breeze-R (ci-après dénommée "la Boutique") exploitée par Jo Csg (ci-après dénommé "le Vendeur"), et s'appliquent à toutes les transactions commerciales effectuées sur la Boutique.

 

  1. Acceptation des conditions générales de vente

 

En effectuant un achat sur la Boutique, le client (ci-après dénommé "l'Acheteur") accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.

 

  1. Produits et Commandes

 

  3.1 Description des produits : Le Vendeur s'engage à fournir des descriptions précises et complètes des produits disponibles à la vente sur la Boutique. Cependant, des variations mineures entre la description du produit et le produit réel peuvent exister.

   

   3.2 Commandes : L'Acheteur peut passer une commande en ajoutant les produits souhaités au panier et en suivant le processus de commande indiqué sur la Boutique. Le Vendeur se réserve le droit d'accepter ou de refuser une commande, notamment en cas d'indisponibilité du produit ou de problème de paiement.

 

  1. Prix et Paiement

 

  4.1 Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros (ou toute autre devise spécifiée) et sont susceptibles de modifications sans préavis.

 

   4.2 Paiement : L'Acheteur peut régler sa commande en utilisant les modes de paiement acceptés indiqués sur la Boutique. Le Vendeur ne sera pas responsable des frais supplémentaires liés au paiement, tels que les frais de transaction ou les frais bancaires.

 

  1. Livraison

   

   5.1 Délais de livraison : Le Vendeur s'engage à expédier la commande dans les meilleurs délais après réception du paiement. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode d'expédition choisi par l'Acheteur.

 

    5.2 Frais de livraison : Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et sont à la charge de l'Acheteur, sauf indication contraire.

 

    5.3 Réception de la commande : L'Acheteur est tenu de vérifier l'état de la commande à la livraison. En cas de dommage ou de défaut apparent, l'Acheteur doit en informer le Vendeur dans les plus brefs délais.

 

  1. Retours et Remboursements

 

   6.1 Politique de retour : Le Vendeur accepte les retours de produits conformément à sa politique de retour spécifiée sur la Boutique.

 

   6.2 Remboursements : Si un remboursement est accordé, le Vendeur s'engage à rembourser l'Acheteur dans les meilleurs délais et selon le mode de paiement initial, déduction faite des éventuels frais de retour.

 

  1. Propriété intellectuelle

 

Tous les contenus présents sur la Boutique, tels que les textes, images, logos, et marques, sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

 

  1. Protection des données personnelles

 

Le Vendeur s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles de l'Acheteur conformément à sa politique de confidentialité disponible sur la Boutique.

 

  1. Modification des conditions générales de vente

 

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur la Boutique.

 

  1. Droit applicable et litiges

 

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi applicable du pays dans lequel est établi le Vendeur. Tout litige découlant des présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du même pays.

 

Ces conditions générales de vente constituent l'intégralité de l'accord entre le Vendeur et l'Acheteur. En passant une commande sur la Boutique, l'Acheteur reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales de vente.